Fichier:Flag of Great Britain (1707–1800).svg

De Les Mots de l'agronomie
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Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 1 000 × 600 pixels, taille : 402 octet)

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Description

Description
English: The pre-1801 Union Flag (of w:United Kingdom of Great Britain).
العربية: (1606-1800) علم بريطانيا العظمى
Español: Bandera de Gran Bretaña (1606-1800)
Date
Source

Made by Hoshie

Auteur Hoshie
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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     Rouge rendu comme RGB 206 017 038
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Légendes

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The flag of the Kingdom of Great Britain from 1707 to 1800.

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actuel17 janvier 2024 à 15:44Vignette pour la version du 17 janvier 2024 à 15:441 000 × 600 (402 octet)wikimediacommons>Fry1989Reverted to version as of 01:48, 23 December 2023 (UTC)

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